A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z

A

  Document Articles

Abandon de cours (modification d'inscription)

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

9.7, 9.8

217, 218

Abrogation de règlements Règlement 8 12
Absence autorisée Règlement 6 232
Absences du travail C3-D43  
Accession à la classe I C3-D67  

Accès aux services de la bibliothèque

- Modalités d'application du Règlement 14

Règlement 14

C3-D26

 
Achats et louages de biens et services

Règlement 13
C3-D4

 
- commande

Abrogée
(EX-640-4278)

 
- réception

Abrogée
(EX-640-4278)

 
- réquisition

Abrogée
(EX-640-4278)

 
Achats et location de biens et services à caractère documentaire C3-D16  
Acquisition de matériels et de logiciels au service de l'informatique (voir méthode d'achat)

Abrogée
(EX-640-4278)

 
Accueil pour les nouveaux employés réguliers C3-D66  
Actes répréhensibles (Procédure visant à faciliter la divulgation C3-D72  
Activités universitaires (Politique de reconnaissance de la participation étudiante) C2-D33  
Admission au doctorat en océanographie d'étudiants ou d'étudiantes qui n'ont pas terminé leur recherche en vue de la maîtrise C2-D19  

Admission

- premier cycle

- deuxième cycle

- troisième cycle

 

Règlement 5

Règlement 6

Règlement 6

 

6

110 à 119

110 à 114
120 à 122

Admission conditionnelle

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

6.2

123

Admission (frais)

Abrogée
(CA-477-5798)

 
Adoption de règlements Règlement 8 12
Affaires juridiques Règlement 13 6
Aide aux employés (programme) C3-D63  
Aide aux publications (Politique de diffusion des travaux de recherche) C2-D16  
Aide financière à des candidates et candidats éventuels à des postes de professeure ou de professeur C3-D60  
Alcool C3-D92  
Aménagement (travaux) C3-D15  
Amendement de règlements Règlement 8 12
Animalerie C3-D94 Annexe C
Années de service du personnel (25 ans) C3-D64  
Annulation d'inscription Règlement 6 218
Annulation des cours de chacune des sessions C2-D10  

Appel

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

6.8, 8.4, 14.5, 19

164 à 167
196 à 199

Appropriation et facturation interne C3-D18  
APPSO (Groupe de recherche sur l'apprentissage et la socialisation) Règlement 4 Annexe 4-E
Assemblée départementale Règlement 1 2, 20, 21
Assemblée institutionnelle de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19

2, 6.1, 6,2, 12
Annexe C

Assurance-maladie pour les étudiants non canadiens C2-D30  
Assurances (réclamation) C3-D42  
Attribution d'auxiliaires d'enseignement C3-D54  

Attribution des notes

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

13.3

258

Attribution de la médaille de l'Université du Québec à Rimouski C3-D81  
Attribution du Fonds institutionnel de recherche (FIR) C2-D28  
Attribution de subventions du Fonds de développement pédagogique (FDP) C2-D29  
Attribution du Prix inspiration de l'Université du Québec à Rimouski (Politique) C3-D98  
Attribution du titre de professeur ou professeur émérite (Politique) C3-D71  

Auditeur

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

3

16

Autorisations contractuelles et signatures Règlement 13 5
Autorisation d'études hors établissement Règlement 5 10

Auxiliaires d'enseignement (politique d'attribution)

C3-D54  

B

  Document Articles
Bénéfices (maintien de certains bénéfices pour les employés de soutien en congé d'études à temps complet sans traitement) C3-D53  

Bibliothèque

- règlement relatif à l'accès aux services

- achat et location de biens et services à caractère documentaire

Règlement 14

C3-D16

 
 
 
BORÉAS (groupe de recherche sur la biodiversité et la conservation en milieu nordique) Règlement 4 Annexe 4-C
Boissons alcooliques (La consommation) C3-D92  
Bourses d'excellence en recherche pour les étudiantes et étudiants inscrits à l'Université du Québec à Rimouski (à l'exception des étudiantes et des étudiantes couverts par le programme de soutien financier pour les étudiantes et les étudiants en océanographie) C2-D6  
Bourses postdoctorales de l'UQAR (politique) C2-D26  
Bureaux Règlement 8 8

C

  Document Articles
Cachets pour prestations de services C3-D14  
Cadenassage (Procédure de) C3-D32  
Cadre de programmes individuels de certificat de premier cycle C2-D4  
Candidates et candidats à des postes de professeure et de professeur (aide financière) C3-D60  
Catégories de subventions du FIR C2-D28  
Centre de recherche sur le développement territorial (CRDT) Règlement 4 Annexe 4-D
Certificat (cumul) Règlement 5 16.4
Certificat (cadre de programmes individuels de certificat de premier cycle) C2-D4  
Certificat (guide d'application de la politique du cumul de certificats)

Abrogé
(CE-411-4505)

 
Changement de groupe Règlement 5 9.7

Changement de programme

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

7

159 à 163

Changement de programme (frais)

- premier cycle

- études avancées

Abrogée
(CA-477-5798)

 
 
 

Charge de travail (maximum de crédits par session)

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

9.3

212

Chèques (signature) Règlement 13 5, 9
Cheminement dans le programme et mesures spéciales d'encadrement (premier cycle) Règlement 5 14
Cigarettes (Politique relative à la protection contre la fumée de tabac)

Abrogée
(EX‑579‑3671)

 
Circulation et stationnement sur les campus Règlement 17  
Clefs C3-D10  
Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration de l'Université du Québec à Rimouski C3-D91  
Coenseignement (directives sur les cours dispensés) C2-D25  
Colloques (participation active, organisation, diffusion des travaux de recherche) C2-D16  
Comités Règlement 8 8
Comité conjoint de programme du doctorat en développement régional et des assemblées générales propres à chaque université, composition et responsabilités de l'assemblée conjointe des professeurs et de l'équipe d'orientation du programme (Mode d'organisation et de fonctionnement) Règlement 10  
Comité d'éthique de la recherche (CÉR) C2-D32  
Comités de programmes (Mode d'organisation et de fonctionnement) Règlement 3  
Comité de coordination de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19 2, 8.1, 8.2
Comité de d'audit et des ressources humaines  Règlement 8 6
Comité exécutif Règlement 8 5
Comité exécutif (élection d'un membre) C3-D85  
Comité modulaire Règlement 2 3.2
Comité scientifique de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19 2, 9.1, 9.2
Commandites de recherche

Abrogée
(CA-420-5068)

 
Commission des études Règlement 8 7
Commissions, sous-commissions Règlement 8 7
Commande (achats et louages de biens et services)

Abrogée
(EX-640-4278)

 
Commandites Règlement 13 2
Conflits d'intérêts (Politique sur l'intégrité en recherche et création et sur les) C2-D2  
Congés de perfectionnement des professeures et des professeurs (politique et priorités) C3-D55  
Congés sabbatiques des professeures et des professeurs (politique et priorités) C3-D56  
Contrats de recherche (Politique de prélèvement des frais indirects des subventions et) C2-D36  
Conseil d'administration Règlement 8 4
Conseil d'administration (élection du président) C3-D86  
Conseil de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19 2, 7.1, 7.2
Conseil de module Règlement 2 3.4.1, 3.4.2
Conservation et remise des travaux des étudiants Règlement 5 13.4
Consommation de boissons alcooliques (La) C3-D92  
Contingentement des programmes de premier cycle C2-D1  
Contrat (biens et service) Règlement 13 5
Contrat (ressources humaines) Règlement 12 5
Contrat (programmes gouvernementaux de développement de l'emploi) C3-D84  
Contrat (engagement de conférenciers) C3-D14  
Contribution des personnes chargées de cours (Politique de reconnaissance) C3-D69  
Convention (collective de travail) Règlement 12 5
Convention (biens et service) Règlement 13  
Coopération internationale (politique) C2-D5  
Correction et évaluation des rapports de recherche et des mémoires de maîtrise Règlement 6

305 à 311
317 à 321

Cote des cours (détermination) C2-D27  
Cours (offre et annulation) C2-D10  

Cours d'appoint (inscription)

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

11

143 à 145

Cours de premier cycle (élaboration de la description d'un cours) C2-D14  

Cours hors programme (inscription)

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

11

219, 220

Cours intensif (modification d'inscription)

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

9.7

219, 220

Cours tutoraux C2-D10  
Coûts du matériel pédagogique (imputation) C3-D22  
Création, correction ou abolition des formulaires de l'UQAR

Abrogé
(EX-757-5524)

 
Création d'un comité de programme Règlement 3 42 à 45
Création d'un département Règlement 1 23, 24
Création d'un module Règlement 2 4.1
Critères de promotion aux catégories III et IV de la classification des professeures et des professeurs C3-D61  

Critères d'utilisation de la note "S"

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

C2-D17
Règlement 6

 

13.3, 13.3.1.1

256

Cumul de certificats Règlement 5 16.4
Cumul de certificat (guide d'application de la politique)

Abrogé
(CE-411-4505)

 

D

  Article Documents
Décentralisation de programmes de premier cycle (modalités) C2-D15  
Décentralisation de programmes d'études avancées (modalités) C2-D22  

Décision à l'admission (réponse à une demande d'admission)

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

6.7

133, 134

Demande d'admission

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

6

124 à 127

Demande d'admission (frais)

Abrogée
(CA-477-5798)

 
Demande d'un fonds de recherche C2-D35  
Demande de permis d'alcool C3-D92  
Demande de personnel C3-D40  
Déménagement (Politique relative au remboursement des frais de) C3-D29  
Déontologie et éthique des membres du Conseil d'administration de l'Université du Québec à Rimouski (Code) C3-D91  
Département (modes d'organisation et de fonctionnement) Règlement 1

2, 3
23 à 41

Dépenses

- facturation interne

- facturation externe

 

C3-D18

C3-D19

 
 
 
Déplacement et séjour C3-D11  
Description d'un cours de premier cycle (guide d'élaboration) C2-D14  
Détermination de la cote des cours C2-D27  
Développement des ressources humaines (personnel cadre)

Abrogée
(CA-387-4734)

 
Développement des ressources humaines (personnel non syndiqué)

Abrogée
(CA-387-4734)

 
Diffusion des travaux de recherche (Politique de) C2-D16  

Diplômes (émission)

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

16

344 à 356

Directeur de comité de programme Règlement 3 3 à 20
Directeur de département Règlement 1 2, 4 à 19
Directeur de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19

2
4.1 à 4.3
Annexe A

Directeur de module Règlement 2 3.2.1 à 3.2.8.2
Directeur de recherche Règlement 6 200 à 205
Direction de thèses et de mémoires d'études avancées (subvention) C2-D12  
Directive précisant les modalités de décentralisation des programmes de premier cycle C2-D15  
Directive relative à la protection d'assurance-maladie pour les étudiants non canadiens C2-D30  
Directive relative à la sécurité des identifiants et des mots de passe C3-D102  
Directive relative à l'utilisation et à la gestion des technologies de l'information et des télécommunications C3-D30  
Directive sur les documents normatifs Règlement 11  
Directives concernant la reproduction d'une publication protégée par le droit d'auteur et la reproduction d'œuvres littéraires pour lesquelles Copibec (Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction) détient les droits permettant d'en autoriser la reproduction C3-D21  
Directives concernant l'imputation des coûts du matériel pédagogique C3-D22  
Directives concernant la vente de matériel du laboratoire de production audiovisuelle

Abrogé
(EX-589-3766)

 
Directives sur les cours dispensés en coenseignement C2-D25  
Directives sur les documents normatifs C3-D100  
Discrimination, harcèlement (Politique visant à contrer l'incivilité, la) C3-D70  
Disculpation des membres du Conseil et des officiers Règlement 8 10.1
Division d'un comité de programme Règlement 3 42
Division d'un département Règlement 1 24
Division d'un module Règlement 2 4.1
Divulgation des actes répréhensibles (Procédure visant à faciliter) C3-D72  
Documentation administrative Règlement 15 2, 3, 5
Documents contractuels (biens et service) Règlement 13 2, 5.1.1, 5.1.2
Documents normatifs Règlement 11  

Dossier étudiant

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

17

357 à 369

Double admission

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

6.9

146 à 150

Droit d'auteur (reproduction d'une publication protégée par le droit d'auteur et reproduction d'œuvres littéraires pour lesquelles Copibec (Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction) détient les droits permettant d'en autoriser la reproduction) C3-D21  
Droit d'auteur (programmes d'ordinateur) C3-D88  
Droits de scolarité (remboursement) C3-D47  
Durée des études (premier cycle) Règlement 5 5
Durée maximale d'un programme d'études de cycles supérieurs Règlement 6 140, 141

E

  Doucment Articles
Effets de commerce courants Règlement 13 5.10
Élection du directeur de comité de programmes Règlement 3 7 à 10
Élection du directeur de département Règlement 1 6 à 9
Élection du directeur de module Règlement 2 3.2.4
Élection d'un membre au Comité exécutif C3-D85  
Élection du président de l'assemblée institutionnelle de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19 5.3
Élection du président du Conseil d'administration C3-D86  
Éligibilité au poste de directeur de comité de programme Règlement 3 4 à 6
Éligibilité au poste de directeur de département Règlement 1 5
Éligibilité au poste de directeur de module Règlement 2 3.2.3.1
Éligibilité au poste de président de l'assemblée institutionnelle de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19 5.2
Éligibilité des étudiants à la Commission des études (Modalités de désignation des étudiantes et des étudiants au Conseil d'administration ainsi qu'à la Commission des études, éligibilité aux postes et règle d'alternance de la représentation étudiante au Comité exécutif) C3-D80  
Embauche - Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées C3-D48  

Émission de diplômes

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

16

344 à 356

Émission de reçus C3-D19  
Émission et contrôle des clés C3-D10  

Employé de soutien

- maintien de certains bénéfices durant les congés d'études à temps complet sans traitement

 

C3-D53

 
Employés (politique d'accueil) C3-D66  
Emprunt et prêt de personnel (UQAR, UQ, unités constituantes) C3-D59  
Emprunt et location de matériels et de logiciels auprès du service de l'informatique C3-D24  
Encadrement (mesures spéciales) Règlement 5 14.4
Encadrement de la recherche C2-D8 (Abrogée)  
Engagement de personnel

Règlement 12
C3-D41

4
Entente (contrats) Règlement 13  

Entente interuniversitaire

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

10

223 à 228

Environnementale (politique) C3-D95  
Équipements potentiellement dangereux (Politique de sécurité dans les laboratoires utilisant des matières et) C3-D94  
Équipement téléphonique (installation, utilisation) C3-D17  

Équivalence (reconnaissance des acquis)

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

8

168 à 195

Éthique de la recherche avec des êtres humains (Politique d') C2-D32  
Éthique en matière d'expérimentation sur les animaux (Politique d') C2-D34  
Éthique et déontologie des membres du Conseil d'administration de l'Université du Québec à Rimouski (Code) C3-D91  
Ethos - règlement de régie interne Règlement 4 Annexe 4-A
Êtres humains (Politique d'éthique de la recherche avec des) C2-D32  
Études de cycles supérieurs Règlement 6  

Étudiant régulier

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

3

37

Étudiant libre

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

3

36

Étudiant à temps complet (Régime d'études) Règlement 5 3
Étudiant à temps partiel (Régime d'études) Règlement 5 3
Étudiants non canadiens (assurance-maladie) C2-D30  

Évaluation de l'enseignement

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 11

Règlement 11

 
Évaluation de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19 10

Évaluation des étudiants

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

13.1, 13.2

249 à 258

Évaluation des programmes C2-D11  
Évaluation des protocoles de recherche C2-D32  
Évaluation des thèses de doctorat Règlement 6 327 à 342
Évaluation du travail de recherche Règlement 6 305 à 311
Évaluation et correction du mémoire de maitrise ou d'un travail de recherche d'une valeur supérieure à douze (12) crédits Règlement 6 317 à 321

Évaluation et notation des étudiants

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

13

249 à 258

Exécutif du département Règlement 1 2, 22
Expérimentation sur les animaux (Politique d'éthique en matière d') C2-D34  

F

  Document Articles
Fac-similé des signatures Règlement 13 5.11

Facturation

- interne

- externe et émission de reçus

C3-D18

C3-D19

 
 
 
Féminisation des textes à l'UQAR C3-D87  
Fermeture de comité de programmes Règlement 3 42 à 45
Fermeture de départements Règlement 1 33 à 36
Fermeture de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19 11
Fermeture de modules Règlement 2 4.1
Feuille de temps C3-D46  
Fonctionnement de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19  
Fonctionnement des comités de programmes Règlement 3  
Fonctionnement des départements Règlement 1  
Fonctionnement des modules (Organisation des modules) Règlement 2 2 à 5
Fonds de développement de la recherche C2-D7  
Fonds de développement pédagogique (FDP) C2-D29  
Fonds de recherche (Demande de) C2-D35  
Fonds institutionnel de recherche (catégories de subventions) C2-D28  
Formulaires (création, correction ou abolition des formulaires de l'UQAR)

Abrogé
(EX-757-5524)

 
Formule de perfectionnement : programmes courts

Abrogée
(CA-361-4483)

 

Frais de demande d'admission et de changement de programme

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

Abrogée
(CA-477-5798)

 
 
 
Frais de déménagement (Politique relative au remboursement) C3-D29  
Frais de déplacement et séjour C3-D11  
Frais de représentation et de réception C3-D12  
Frais de scolarité (remboursement) C3-D47  
Frais indirects des subventions et contrats de recherche (Politique de prélèvement des) C2-D36  
Frais pour inscription tardive

Abrogée
(CA-477-5798)

 
Français au premier cycle C2-D20  

Fraude et plagiat

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

15

279 à 291

Fumeurs (Politique relative à la protection contre la fumée de tabac)

Abrogée
(EX‑579‑3671)

 
Fusion de comités de programmes Règlement 3 42 à 45
Fusion de départements Règlement 1 24
Fusion de modules Règlement 2 4.1

G

  Documents Articles
Genres de programmes Règlement 5 4
Gestion des biens Règlement 13  
Gestion des permis d'alcool C3-D92  
Gestion des risques (Politique de) C3-D97  
Gestion et utilisation des technologies de l'information et des télécommunications C3-D30  
GRIDEQ - règlement de régie interne Règlement 4 Annexe 4-B
Groupe de recherche sur l'apprentissage et la socialisation (APPSO) - règlement de régie interne Règlement 4 Annexe 4-E
Groupes de travail Règlement 8 7, 8
Guide d'application de la politique du cumul des certificats en vue de l'obtention d'un grade de bachelier

Abrogé
(CE-411-4505)

 
Guide pour la féminisation des textes à l'UQAR C3-D87  
Guide pour l'élaboration de la description d'un cours de premier cycle C2-D14  
Guide des normes graphiques C3-D96  

H

  Documents
Harcèlement (Politique visant à prévenir et à contrer l'incivilité, la discrimination et le) C3-D70
Harcèlement sexuel (politique contre)

Abrogée
(CA-486-5906)

Heures de travail (feuille de temps) C3-D46

I

  Documents Articles
Identifiants et mots de passe (Directive relative à la sécurité des) C3-D102  

Imposition de frais additionnels pour inscription tardive

Abrogée
(CA-477-5798)

 

Imprimerie

C3-D8

 

Imputation de dépenses

-  facturation interne

-  facturation externe

 

C3-D18

C3-D19

 
 
 

Imputation des coûts du matériel pédagogique

C3-D22

 
Incivilité, discrimination et harcèlement (Politique visant à contrer) C3-D70  

Indemnisation des membres du Conseil et des officiers

Règlement 8

10.2

Informatique

   

-  location et emprunt de matériels et logiciels auprès du Service des technologies de l'information

C3-D24

 

-  demande d'acquisition de matériels et de logiciels au Service des technologies de l'information (voir méthode d'achat)

Abrogée
(EX-640-4278)

 

Inscription

-  premier cycle

-  études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

9

211 à 216

Inscription (modification)

-  premier cycle

-  études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

9.7, 9.8

217, 218

Inscription hors campus

-  premier cycle

-  études de cycles supérieurs

 

Règlement 5/p>

Règlement 6

 

9.5

213

Inscription tardive (frais)

Abrogée
(CA-477-5798)

 

Inscription (processus)

C2-D9

 

Installation (équipement téléphonique)

C3-D17

 

Institut des sciences de la mer de Rimouski (modes d'organisation et de fonctionnement)

Règlement 19

2, 3, 10, 11

Intégration (reconnaissance des acquis

Règlement 5

8

Intégrité en recherche et création et sur les conflits d'intérêts (politique sur l')

C2-D2

 

Interurbains et lignes téléphoniques

C3-D20

 

Invités (cachets à des conférenciers)

C3-D14

 

J

  Documents Article
Jury de mémoire de maîtrise (composition, formation d'un) Règlement 6 312 à 136
Jury de travail de recherche Règlement 6 312 à 316
Jury de thèse de doctorat (composition, formation d'un) Règlement 6 322 à 326

K

L

  Documents Article
Laboratoires utilisant des matières et des équipements potentiellement dangereux (Politique de sécurité dans les) C3-D94  

Lettre "H" (utilisation)

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.1

Lettre "I" (utilisation)

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

13.3.2, 13.3.2.2

257

Lettre "K" (utilisation)

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.3

Lettre "L" (utilisation)

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.4

Lettre "N" (utilisation)

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.5

Lettre "P" (utilisation)

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.6

Lettre "R" (utilisation)

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

13.3.2, 13.3.2.7

257

Lettre "S" (utilisation)

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

C2-D17
Règlement 6

 

13.3, 13.3.1.1

256

Lettre "V" (utilisation)

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.8

Lettre "X" (utilisation)

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.9

Lignes téléphoniques

- installation et utilisation

- interurbains

 

C3-D17

C3-D20

 
Linguistique (Politique) C3-D93  
Livres (achats et location de biens et services à caractère documentaire) C3-D16  
Location    
- biens et services à caractère documentaire C3-D16  
- biens et services : commande

Abrogée
(EX-640-4278)

 
- biens et services : réception

Abrogée
(EX-640-4278)

 
- biens et services : réquisition

Abrogée
(EX-640-4278)

 
Location et emprunt de matériels et de logiciels auprès du Service des technologies de l'information C3-D24  
Locaux (utilisation) C3-D9  
Logiciels    
- location et emprunt C3-D24  
- acquisition (voir achats et louages de biens et services) C3-D4  
Louage    
- achats et louages de biens et services

Règlement 13
C3-D4

 
- biens et services à caractère documentaire

Règlement 13
C3-D16

5.6
- biens et services : commande

Abrogée
(EX-640-4278)

 
- biens et services : réception

Abrogée
(EX-640-4278)

 
- biens et services : réquisition

Abrogée
(EX-640-4278)

 
Lutte contre le tabagisme visant la création d'un environnement sans fumée (Politique) C3-D101  

M

  Documents Articles
Mandat du directeur de comité de programmes Règlement 3 18
Mandat du directeur de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19 4.3
Mandat d'un directeur de département Règlement 1 17
Mandat d'un directeur de module Règlement 2 3.2.7
Mandat du président de l'assemblée institutionnelle de l'Institut de sciences de la mer de Rimouski Règlement 19 5.6
Manipulation et utilisation de matières dangereuses (Procédures de) C3-D94 Annexe A
Marchandises (réception)

Abrogée
(EX-640-4278)

 
Matériel audiovisuel (directives pour vente)

Abrogée
(EX-589-3766)

 
Matériel de géographie (Procédure d'utilisation et de prêt du) C3-D31  
Matériel pédagogique (imputation) C3-D22  
Matières et équipements potentiellement dangereux (Politique de sécurité dans les laboratoires utilisant des) C3-D94  
Médaille de l'Université du Québec à Rimouski C3-D81  
Membres du Comité exécutif (élection) C3-D85  
Mémoire de maîtrise (prédépôt et dépôt initial) Règlement 6 301 à 304
Mémoire de maîtrise (évaluation) Règlement 6 317 à 321
Mémoire d'études avancées (subvention) C2-D12  
Méthodes administratives (mise à jour) C3-D1  
Mise à jour des méthodes administratives C3-D1  
Modalités d’application du Règlement 14: Accès aux services de la bibliothèque C3-D26  
Modalités de décentralisation des programmes de premier cycle C2-D15  
Modalités de décentralisation de programmes d'études avancées C2-D22  
Modalités d'élection d'un membre au Comité exécutif C3-D85  
Modalités et critères d'utilisation de la note "S" C2-D17  
Modalités d'élection du président du Conseil d'administration C3-D86  
Mode d'organisation et de fonctionnement des comités de programmes Règlement 3  
Mode d'organisation et de fonctionnement du comité conjoint de programme du doctorat en développement régional et des assemblées générales propres à chaque université, composition et responsabilités de l'assemblée conjointe des professeurs et de l'équipe d'orientation du programme Règlement 10  
Modes d'organisation et de fonctionnement de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19  
Modes d'organisation et de fonctionnement des départements Règlement 1  
Modes d'organisation et de fonctionnement des modules Règlement 2  
Modification au dossier (personnel) C3-D45  
Modification de règlements Règlement 8 12

Modification d'inscription

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

9.7, 9.8

217, 218

Module (modes d'organisation et de fonctionnement) Règlement 2 2 à 5

Moyenne cumulative (calcul)

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

Annexe 5-A

271 à 274

N

  Documents Articles
Non fumeurs (Politique relative à la protection contre la fumée du tabac)

Abrogée
(EX‑579‑3671)

 
Nomination des cadres supérieurs Règlement 16  
Nomination des membres du personnel Règlement 12 2, 3, 4
Nomination du directeur de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19 4.2
Nomination d'un directeur de comité de programme

Règlement 3
Règlement 12

17
4.2

Nomination d'un directeur de département

Règlement 12
Règlement 1

4.2
16, 31

Nomination d'un directeur de groupe institutionnel de recherche Règlement 12 4.2
Nomination d'un directeur de module

Règlement 8
Règlement 2

4.8
3.2.6, 4.2

Nomination du président de l'assemblée institutionnelle de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19 5.5
Normes graphiques (Guide des) C3-D96  

Notation et évaluation des étudiants

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

13

249 à 258

Notes (attribution, mention d'une activité)

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

13.3

256 à 258

Note "H" (utilisation)

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.1

Note "I" (utilisation)

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

13.3.2, 13.3.2.2

257

Note "L" (utilisation)

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.4

Note "N" (utilisation)

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.5

Note "P" (utilisation)

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.6

Note "R" (utilisation)

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

13.3.2, 13.3.2.7

257

Note "S" (utilisation)

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

C2-D17
Règlement 6

 

13.3.2, 13.3.1.1

256

Note "V" (utilisation)

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.8

Note "X" (utilisation)

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.9

Note de cours (imputation) C3-D22  

O

  Documents Articles
Œuvres et entreprises Règlement 13  
Officiers Règlement 8 9
Offre de services C3-D44  
Offre des cours de chacune des sessions C2-D10  
Organisation et fonctionnement de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19  
Organisation et fonctionnement des comités de programmes Règlement 3  
Organisation et fonctionnement des départements Règlement 1  
Organisation et fonctionnement des modules Règlement 2 2 à 5

P

  Documents Articles
Parrainage de projet dans le cadre de programmes gouvernementaux de développement de l'emploi C3-D84  
Participation active aux colloques scientifiques C2-D16  
Participation étudiante aux activités universitaires (Politique de reconnaissance) C2-D33  

Perfectionnement

- politique et priorités globales relatives au perfectionnement des professeures et des professeurs

C3-D55

 
- politique et priorités globales relatives au perfectionnement pour les personnes chargées de cours C3-D58  
- plan de développement des ressources humaines (personnel cadre)

Abrogée
(CA-387-4734)

 
- plan de développement des ressources humaines (personnel non syndiqué)

Abrogée
(CA-387-4734)

 
- formule de perfectionnement: programmes courts

Abrogée
(CA-361-4483)

 
- politique de perfectionnement du personnel cadre et administratif non syndiqué C3-D68  
Permis de stationnement Règlement 17 6
Personnes chargées de cours (Politique de reconnaissance de la contribution des) C3-D69  
Personnes handicapées - Plan d'embauche C3-D48  

Personnel

- demande

- engagement

C3-D40

C3-D41

Règlement 12
Règlement 16

 
Personnel (modification au dossier) C3-D45  
Petites caisses C3-D13  
Photocopie C3-D8  

Plagiat et fraude

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

15

279 à 291

Plan de cours

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

12

105 à 109

Plan d'embauche - Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées C3-D48  
Politique concernant certains revenus des commandites de recherche

Abrogée
(CA-420-5068)

 
Politique concernant l'offre et l'annulation des cours de chacune des sessions C2-D10  
Politique contre le harcèlement sexuel

Abrogée
(CA-486-5906)

 
Politique d'accueil pour les nouveaux employés réguliers C3-D66  
Politique d'aide financière à des candidates et candidats éventuels à des postes de professeure ou de professeur C3-D60  
Politique d'attribution d'auxiliaires d'enseignement C3-D54  
Politique d'attribution de la médaille de l'Université du Québec à Rimouski C3-D81  
Politique d'attribution de subventions du Fonds de développement pédagogique (FDP) C2-D29  
Politique d'attribution du Fonds institutionnel de recherche (FIR) C2-D28  
Politique d'attribution du Prix inspiration de l'Université du Québec à Rimouski (UQAR) C3-D98  
Politique de soutien financier et de bourses d'excellence en recherche pour étudiantes et étudiants inscrits à l'Université du Québec à Rimouski (à l'exception des étudiantes et des étudiants couverts par le programme de soutien financier pour les étudiants en océanographie) C2-D6  
Politique de bourses postdoctorales de l'UQAR C2-D26  
Politique de contingentement des programmes de premier cycle C2-D1  
Politique de coopération internationale C2-D5  
Politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains C2-D32  
Politique d'éthique en matière d'expérimentations sur les animaux C2-D34  
Politique de développement des ressources humaines (personnel cadre)

Abrogée
(CA-387-4734)

 
Politique de développement des ressources humaines (personnel non syndiqué)

Abrogée
(CA-387-4734)

 

Politique de diffusion des travaux de recherche

I. Participation active aux colloques scientifiques

II. Organisation d'un colloque scientifique

III. Aide aux publications

C2-D16  
Politique de gestion des risques C3-D97  
Politique de la sécurité de l'information C3-D99  
Politique de lutte contre le tabagisme evisant la création d'un environnement sans fumée C3-D101  
Politique de prélèvement des frais indirects des subventions et contrats de recherche C2-D36  
Politique de parrainage de projet dans le cadre de programmes gouvernementaux de développement de l'emploi C3-D84  
Politique de perfectionnement du personnel cadre et administratif non syndiqué C3-D68  
Politique de prévention et de sécurité C3-D89  
Politique de reconnaissance de la contribution des personnes chargées de cours C3-D69  
Politique de reconnaissance de la participation étudiante aux activités universitaires C2-D33  
Politique de reconnaissance des années de service du personnel (25ans) C3-D64  
Politique de rémunération des étudiants C3-D49  
Politique de répartition des postes de professeurs C3-D57  
Politique de sécurité dans les laboratoires utilisant des matières et équipements potentiellement dangereux C3-D94  
Politique de services à la collectivité C2-D21  
Politique de subvention reliée à la direction de thèses et de mémoires d'études avancées C2-D12  
Politique de toponymie C3-D90  
Politique d'émission et de contrôle des clés C3-D10  
Politique d'encadrement de la recherche à l'UQAR C2-D8 (Abrogée)  
Politique d'évaluation périodique des programmes C2-D11  
Politique et priorités globales relatives au perfectionnement des professeures et des professeurs C3-D55  
Politique et priorités globales relatives au perfectionnement pour les personnes chargées de cours C3-D58  
Politique et priorités globales relatives aux congés sabbatiques des professeures et des professeurs C3-D56  
Politique environnementale C3-D95  
Politique linguistique de l'Université du Québec à Rimouski C3-D93  
Politique pour l'admission au doctorat en océanographie d'étudiants ou d'étudiantes qui n'ont pas terminé leur recherche en vue de la maîtrise C2-D19  
Politique précisant les modalités de décentralisation de programmes d'études avancées C2-D22  
Politique relative à la maîtrise du français au premier cycle C2-D20  
Politique relative à la protection contre la fumée du tabac

Abrogée
(EX‑579‑3671)

 
Politique relative à la résorption des déficits réalisés sur des projets de recherche, sur des contrats ou sur des commandites C3-D28  
Politique relative au changement périodique de firme de vérificateurs externes C3-D83  
Politique relative au fonds de développement de la recherche C2-D7  
Politique relative au maintien de certains bénéfices pour les employés de soutien en congé d'études à temps partiel sans traitement C3-D53  
Politique relative au remboursement des frais de déménagement C3-D29  
Politique relative aux tempêtes de neige C3-D52  
Politique relative aux unités d’éducation continue C2-D31  
Politique sur l'attribution du titre de professeure ou professeur émérite C3-D71  
Politique sur l'intégrité en recherche et création et sur les conflits d'intérêts C2-D2  
Politique sur la reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle C2-D37  
Politique sur les programmes d'ordinateur protégés par le droit d'auteur C3-D88  
Politique visant à prévenir et à contrer l’incivilité, la discrimination et le harcèlement C3-D70  
Postes de professeurs (répartition) C3-D57  
Prélèvement des frais indirects des subventions et contrats de recherche (Politique de) C2-D36  
Président de l'assemblée institutionnelle de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19

2, 5.1 à 5.7.2
Annexe B

Président du Conseil d'administration (élection) C3-D86  
Prestations de services (cachets) C2-D14  
Prêt et emprunt de personnel entre l'UQAR et l'UQ ou l'une de ses unités constituantes C3-D59  
Prêt d'appareil ou de matériel de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski C3-D25  
Prêt ou location d'appareil ou de matériel du département de mathématiques, d'informatique et de génie C3-D27  
Prévention et sécurité

Règlement 18
C3-D89

 
Priorités globales relatives au perfectionnement des professeures et des professeurs C3-D55  
Priorités globales relatives aux congés sabbatiques des professeures et des professeurs C3-D56  
Priorités globales relatives au perfectionnement pour les personnes chargées de cours C3-D58  
Prix inspiration de l'Université du Québec à Rimouski (Politique d'attribution) C3-D98  
Prix Reconnaissance de l'Université du Québec à Rimouski C3-D62  
Procédures administratives : les procédures administratives sont dorénavant connues sous le nom de "Méthode administrative" (voir méthode)    
Procédure concernant le prêt et l'emprunt de personnel entre l'UQAR et l'UQ ou l'une de ses unités constituantes C3-D59  
Procédure d'élection d'un membre au Comité exécutif C3-D85  
Procédure d'élection du président du Conseil d'administration C3-D86  
Procédure de cadenassage C3-D32  
Procédure de location et d'emprunt de matériels et de logiciels auprès du Service des technologies de l'information C3-D24  
Procédure de prêt d'appareil ou de matériel de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski C3-D25  
Procédure de prêt ou location d'appareil ou de matériel du Département de mathématiques, d'informatique et de génie C3-D27  

Procédure d'inscription

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

9.5

213 à 216

Procédure d'utilisation et de prêt du matériel de géographie du Département de biologie, chimie et géographie C3-D31  
Procédures judiciaires Règlement 8 3.5
Procédure pour les achats et la location des biens et services à caractère documentaire C3-D16  
Procédure visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles  C3-D72  
Processus d'inscription des étudiants C2-D9  
Processus de nomination des cadres supérieurs Règlement 16  
Professeure ou professeur émérite (Politique sur l'attribution du titre) C3-D71  
Programmes courts

Abrogée
(CA-361-4483)

 
Programme d'aide aux employées et employés C3-D63  
Programmes d'ordinateur protégés par le droit d'auteur C3-D88  
Programmes de premier cycle (contingentement) C2-D1  
Programmes de premier cycle (genres de programme) Règlement 5 4
Programmes gouvernementaux de développement de l'emploi (parrainage) C3-D84  
Programmes individuels de certificat de premier cycle (cadre) C2-D4  
Programmes (politique d'évaluation périodique) C2-D11  
Programmes qui ne sont pas rattachés à un module Règlement 5 18
Promotion des professeures et des professeurs aux catégories III et IV C3-D61  
Propédeutique Règlement 6 137 à 142
Propriété intellectuelle (Politique sur la reconnaissance et la protection) C2-D37  
Protection de la propriété intellectuelle (Politique sur la reconnaissance et la) C2-D37  
Protection des non fumeurs (Politique relative à la protection contre la fumée du tabac)

Abrogée
(EX-579-3671)

 

Protocole (de travail)

(biens et service)

Règlement 12

Règlement 13

5

Publications (aide) C2-D16  

Q

R

  Document Articles
Radioprotection C3-D94 Annexe B
Rapport de recherche (prédépôt et dépôt final) Règlement 6 301 à 304
Réaménagement d'un comité de programme Règlement 3 42 à 45
Réaménagement d'un département Règlement 1 25 à 30
Réaménagement d'un module Règlement 2 4.1
Réaménagement (travaux) C3-D15  
Réception (achats et louages de biens et services)

Abrogée
(EX-640-4278)

 
Recherche (politique d'encadrement) C2-D8 (Abrogée)  
Recherche (politique relative au fonds de développement de la recherche) C2-D7  
Recherche avec des êtres humains (politique d'éthique de la) C2-D32  
Réclamation assurance-vie, assurance-salaire, assurance-accident-maladie C3-D42  
Reconnaissance de la contribution des personnes chargées de cours (Politique) C3-D69  
Reconnaissance de la participation étudiante aux activités universitaires (Politique) C2-D33  
Reconnaissance des acquis Règlement 5 8
Reconnaissance des années de service du personnel (25 ans) C3-D64  
Reconnaissance des unités de recherche (Polutique de) C3-D38  
Reconnaissance et protection de la propriété intellectuelle (Politique sur) C2-D37  

Recteur

- fonctions

- nomination

 

Règlement 8

Règlement 16

 
 
 
Reçus (émission) C3-D19  

Régie interne de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski

- assemblée institutionnelle

- comité de coordination

- comité scientifique

- conseil

Règlement 19

Règlement 19

Règlement 19

Règlement 19

Règlement 19

 

6.3.1 à 6.3.10.6

8.3.1 à 8.3.6

9.3.1 à 9.3.6

7.3.1 à 7.3.6

Régie interne des comités de programme Règlement 3  
- comité de programme de maîtrise en gestion de projet Règlement 3 Annexe 3-A
- comité de programmes d'études avancées en gestion des personnes en milieu de travail Règlement 3 Annexe 3-B
- comité de programme de cycles supérireurs en ingénierie Règlement 3 Annexe 3-C
- comité de programme d'études avancées en éthique Règlement 3 Annexe 3-D
- comité de programmes d'études de cycles supérieurs en biologie Règlement 3 Annexe 3-E
- comité de programmes d'études de cycles supérieurs en éducation Règlement 3 Annexe 3-F
- comité de programme d'études de cycles supérieurs en administration des affaires Règlement 3 Annexe 3-G
- comité de programme d'études avancées en océanographie Règlement 3 Annexe 3-H
- comité de programmes d'études avancées en gestion des ressources maritimes Règlement 3 Annexe 3-I
- comité de programme d'études de cycles supérieurs en étude des pratiques psychosociales Règlement 3 Annexe 3-J
- comité de programmes d'études avancées en sciences infirmières Règlement 3 Annexe 3-K
- comité de programme d'études avancées en lettres Règlement 3 Annexe 3-M
- comité de programme d'études de cycles supérieurs en géographie Règlement 3 Annexe 3-N
- comité de programmes d'études de cycles supérieurs en histoire Règlement 3 Annexe 3-O
- comité de programmes d'études de cycles supérieurs en sciences comptables Règlement 3 Annexe 3-P
Régie interne des départements Règlement 1  
- biologie, chimie et géographie Règlement 1 Annexe 1-H
- sciences de la gestion Règlement 1 Annexe 1-F
- lettres et humanités Règlement 1 Annexe 1-G
- océanographie Règlement 1

Abrogé
Annexe 1-A

- sciences de l'éducation Règlement 1 Annexe 1-B
- sciences humaines Règlement 1

Abrogé
Annexe 1-C

- mathématiques, informatique et génie Règlement 1 Annexe 1-D
- sciences religieuses et éthique Règlement 1 Abrogé
Annexe 1-E
- sciences infirmières Règlement 1 Annexe 1-I
- psychosociologie et travail social Règlement 1 Annexe 1-J
- sociétés territoires et développement Règlement 1 Annexe 1-K
Régie interne des modules Règlement 2  
- biologie Règlement 2 Annexe 2-A
- chimie Règlement 2 Annexe 2-B
- développement social Règlement 2 Annexe 2-K
- enseignement en adaptation scolaire et sociale Règlement 2 Annexe 2-G
- enseignement secondaire Règlement 2 Annexe 2-H
- enseignement professionnel Règlement 2 Annexe 2-R
- génie Règlement 2 Annexe 2-D
- géographie Règlement 2 Annexe 2-E
- histoire Règlement 2 Annexe 2-O
- lettres Règlement 2 Annexe 2-J
- mathématiques et informatique Règlement 2 Annexe 2-F
- préscolaire-primaire Règlement 2 Annexe 2-P
- psychosociologie Règlement 2 Annexe 2-I
- sciences comptables Règlement 2 Annexe 2-L
- sciences de la santé Règlement 2 Annexe 2-M
- sciences de l'administration Règlement 2 Annexe 2-C
- sciences religieuses et morales Règlement 2

Abrogé
Annexe 2-N

- travail social Règlement 2 Annexe 2-Q
Régie interne des foyers de recherche Règlement 4  
- groupe ETHOS Règlement 4 Annexe 4-A
- GRIDEQ Règlement 4 Annexe 4-B
- groupe de recherche sur la biodiversité et la conservation en milieu nordique (BORÉAS) Règlement 4 Annexe 4-C
- Centre de recherche sur le développement territorial (CRDT) Règlement 4 Annexe 4-D
- Groupe de recherche sur l'apprentissage et la socialisation (APPSO) Règlement 4 Annexe 4-E
Régime des études de cycles supérieurs Règlement 6  
Régime des études de premier cycle Règlement 5  
Règlement (adoption, révision, amendement, abrogation et remplacement) Règlement 8 12
Règlement concernant les règles de protection et de sécurité Règlement 18  
Règlement de régie interne de la Commission des études Règlement 8 7
Règlement de régie interne du Comité exécutif Règlement 8 5
Règlement de régie interne du Conseil d'administration Règlement 8 4
Règlement relatif à l'accès aux services de la bibliothèque Règlement 14  
Règlement relatif à la circulation et au stationnement sur les campus Règlement 17  
Règlement relatif à l'évaluation de l'enseignement aux études de premier cycle Abrogé
CA-678-8368
 
Règlement relatif à l'évaluation des enseignements de deuxième et de troisième cycles par les étudiants Abrogé
CA-678-8368
 
Règlement relatif au mode d'organisation et de fonctionnement des comités de programmes Règlement 3  
Règlement relatif aux modes d'organisation et de fonctionnement de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19  
Règlement relatif aux modes d'organisation et de fonctionnement des départements Règlement 1  
Règlement relatif aux modes d'organisation et de fonctionnement des modules Règlement 2  
Règles d'accession à la classe I C3-D67  
Règles d'application concernant la politique relative à la maîtrise du français au premier cycle C2-D20 4
Remboursement des droits de scolarité C3-D47  
Remboursement des frais de déménagement C3-D29  
Remboursement des frais de représentation et de réception C3-D12  
Remboursement (déplacement et séjour) C3-D11  
Remise des travaux des étudiants Règlement 5 13.4

Remplacement de cours

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

11

219, 220

Remplacement d'un règlement Règlement 8 12
Rémunération des étudiants C3-D49  
Renouvellement d'un poste de cadre supérieur autre que le poste de recteur Règlement 16  
Réparation (travaux) C3-D15  
Répartition des postes de professeurs C3-D57  
Représentation des étudiants à la Commission des études (Modalités de désignation des étudiantes et des étudiants au Conseil d'administration ainsi qu'à la Commission des études, éligibilité aux postes et règle d'alternance de la représentation étudiante au Comité exécutif) C3-D80  
Représentation et de réception (Frais) C3-D12  
Reproduction d'une publication protégée par le droit d'auteur et reproduction d'œuvres littéraires pour lesquelles Copibec (Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction) détient les droits permettant d'en autoriser la reproduction C3-D21  
Reprographie C3-D8  
Réquisition (achats et louages de biens et services)

Abrogée
(EX-640-4278)

 
Réquisition interne C3-D7  
Responsabilité personnelle Règlement 8 10
Ressources humaines (développement, personnel cadre)

Abrogée
(CA-387-4734)

 
Ressources humaines (développement, personnel non syndiqué)

Abrogée
(CA-387-4734)

 

Restriction dans la poursuite des études

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

14.4.3

275 à 277


Revenus des commandites de recherche

Abrogée
(CA-420-5068)

 
Révision de la décision d'admission aux études de cycles supérieurs Règlement 6 164 à 167

Révision de note

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

Règlement 5

Règlement 6

13.5

259 à 270

Révision de règlements Règlement 8 12
Revues (achats et location de biens et services à caractère documentaire) C3-D16  
Risques (Politique de gestion des) C3-D97  
Rythme et durée des études Règlement 5 5

S

  Document Articles

Secrétaire général

- fonctions

- nomination

 

Règlement 8

Règlement 16

 

9.7

3

Sécurité de l'information (Politique de la) C3-D99  
Sécurité et prévention

Règlement 18
C3-D89

 
Serrurerie C3-D10  
Services (commission, sous-commission) Règlement 8 8
Services à la collectivité C2-D21  

Services (offre)

(achats et louage de biens)

C3-D44

Règlement 13

6

Services de la bibliothèque (règlement relatif à l'accès) Règlement 14  
Service téléphonique C3-D17  
Signatures Règlement 13 5
Signature (fac-similé) Règlement 13 5.10
Soutenance Règlement 6 333 à 342
Soutien financier et bourses d'excellence en recherche pour étudiantes et étudiants inscrits à l'Université du Québec à Rimouski (à l'exception des étudiantes et des étudiants couverts par le programme de soutien financier pour les étudiants en océanographie) C2-D6  
Stationnement sur les campus Règlement 17  

Statut de l'étudiant

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

6.4

16, 36, 37

Substitution de cours

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

11

175

Subventions du FDP C2-D29  
Subventions du FIR (catégories) C2-D28  
Subvention reliée à la direction de thèses et de mémoires d'études avancées C2-D12  
Sujet de recherche Règlement 6 200 à 210
Suspension des modes réguliers d'administration et de fonctionnement de l'assemblée institutionnelle de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski Règlement 19 12
Suspension des modes réguliers d'administration et de fonctionnement des comités de programmes Règlement 3 46 à 48
Suspension des modes réguliers d'administration et de fonctionnement du département Règlement 1 37 à 41
Suspension des modes réguliers d'administration et de fonctionnement du module Règlement 2 5

T

  Document Articles
Tabac (Politique relative à la protection contre la fumée de tabac)

Abrogée
(EX‑579‑3671)

 
Tabagisme (Politique de lutte contre le tabagisme visant la création d'un environnement sans fumée) C3-D101  

Téléphone

- installation et utilisation

- interurbains et lignes téléphoniques

 

C3-D17

C3-D20

 
 
 
Tempêtes de neige C3-D52  
Toponymie C3-D90  
Thèse (prédépôt initial) Règlement 6 301 à 304
Thèse (évaluation, soutenance) Règlement 6 327 à 342
Thèse (dépôt final) Règlement 6 343
Thèses et mémoires d'études avancées (subvention) C2-D12  
Titre de professeure ou professeur émérite (Politique sur) C3-D71  
Transformation (travaux) C3-D15  
Travaux de recherche (Politique de diffusion) C2-D16  
Travaux des étudiants (conservation et remise) Règlement 5 13.4
Travaux de transformation, de réparation ou d'aménagement C3-D15  

U

Document Articles
Unités de recherche (Politique de reconnaissance des ) C2-D38  
Utilisation et gestion des technologies de l'information et des télécommunications C3-D30  
     
Unités d’éducation continue C2-D31  

Utilisation de la lettre "H"

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.2

Utilisation de la lettre "I"

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

13.3.2, 13.3.2.2

257

Utilisation de la lettre "K"

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.3

Utilisation de la lettre "L"

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.4

Utilisation de la lettre "N"

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.5

Utilisation de la lettre "P"

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.6

Utilisation de la lettre "R"

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

Règlement 6

 

13.3.2, 13.3.2.7

257

Utilisation de la lettre "S"

- premier cycle

- études de cycles supérieurs

 

Règlement 5

C2-D17
Règlement 6

 

13.3.2, 13.2.1.1

256

Utilisation de la lettre "V"

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.2, 13.3.2.8

Utilisation de la lettre "X"

- premier cycle

 

Règlement 5

 

13.3.2, 13.3.2.9

Utilisation des locaux de l'UQAR C3-D9  

V

  Document Articles
Vente matériel audiovisuel

Abrogée
(EX-589-3766)

 
Vente de matériel pédagogique C3-D22  
Vérificateur externe (politique) C3-D83  

Vice-recteur aux ressources humaines et à l'administration

- fonctions

- nomination

 

Règlement 8

Règlement 16

 

9.5

3

Vice-recteur à la formation et à la recherche

- fonctions

- nomination

 

Règlement 8

Règlement 16

 

9.4

3

Vice-recteur à la planification et aux partenariats pour le campus de Lévis

- fonctions

- nomination

 

Règlement 8

Règlement 16

 

9.6

3

Voyages (frais) C3-D11  

W

X

Y

Z