Bureau du respect de la personne
L’UQAR reconnait à toute personne membre de la communauté universitaire le droit au respect et à la protection de son intégrité ainsi que le droit de travailler et d’étudier dans un environnement sain, empreint de confiance et de respect.
Les conséquences psychologiques et physiques d’une situation de harcèlement ou de violence à caractère sexuel peuvent s’avérer difficiles. Le BRP est à votre disposition pour vous accueillir avec respect et sans jugement. Nous vous offrirons un accompagnement confidentiel, un soutien adapté, des conseils personnalisés, ainsi que des pistes de solutions pour mettre fin à la situation que vous traversez.
Prévention et gestion des conflits
Le Bureau du respect de la personne (BRP) a pour mandat la prévention et la gestion des conflits au sein de l’Université. Les services offerts par le BRP sont neutres, confidentiels et accessibles à toute la communauté universitaire. Les services offerts par le BRP sont :
- Développe, élabore et met en place des outils et des programmes de prévention, formation et sensibilisation en matière d’incivilité, de discrimination et de harcèlement.
- Organise des ateliers sur mesure pour répondre aux besoins spécifiques de certains groupes.
- Accueille, informe, soutien et informe toute personne requérante ou visée par la plainte qui s’adresse au BRP pour une situation de violence à caractère sexuel.
- Reçoit les signalements et les plaintes et analyse leur recevabilité.
- Assure la gestion et le suivi des signalements et des plaintes.
- Conseille les personnes requérant nos services, évalue la nature et l’étendue de la situation et intervient conformément aux modalités d’intervention prévues par les politiques et règlements applicables.
- Accompagne et conseille la communauté universitaire en vue de trouver les meilleures pistes de solution pour la résolution d’un conflit.
- Conseille les services et veille à la mise en place des mesures en collaboration.
- Offre des services d’accueil et de référence vers des ressources internes et externes pour du soutien et accompagne les personnes victimes.
La mission du Bureau du respect de la personne
Le BRP est là pour toute la communauté universitaire.
- Par ses actions de sensibilisation et de formation, le BRP fait la promotion du respect et de l’intégrité de la personne. Il contribue à maintenir un environnement exempt de toute forme d’incivilité, de discrimination, de harcèlement et de violence à caractère sexuel.
- Il assure le soutien nécessaire aux personnes qui se considèrent victimes d’incivilité, de discrimination ou de harcèlement en proposant des mécanismes d’aide, de recours et de protection.
- Il prône une approche axée sur les besoins des personnes ayant vécu des violences à caractère sexuel, favorise la mise en place de services d’aide et de soutien et le recours à des services externes selon les besoins.
Écoute, conseils et accompagnement
Dès la première rencontre, nous évaluerons votre situation afin de bien comprendre le contexte. Les différentes options vous seront ensuite présentées en vue de déterminer la démarche la plus appropriée. La confidentialité et l’impartialité font partie de nos principes directeurs.
Nos principes directeurs
- Le respect des personnes
- La prévention, la formation et la sensibilisation
- La gestion proactive du conflit
- La prise en charge des signalements et des plaintes
- La confidentialité
Cadre de référence
- La Loi sur les normes du travail
- La Loi visant à prévenir et combattre les violences à caractère sexuel dans les établissements d’enseignement supérieur
- La Loi sur la santé et la sécurité du travail
- La Politique visant à prévenir et à contrer l’incivilité, la discrimination et le harcèlement
- La Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Les situations d’irrespect : quelques définitions
Il s’agit d’une conduite se manifestant par des paroles, des gestes ou des actes visant à exclure ou à inférioriser une personne, à lui refuser ou à ne pas lui reconnaitre certains droits énumérés à l’article 10 de la Charte des droits et libertés de la personne lesquels sont énumérés dans la définition de harcèlement.
Il s’agit d’une conduite qui, sans égard à son degré de gravité, enfreint néanmoins les normes de respect qui prévalent dans un milieu de travail, de recherche et d’étude. Bien que l’intention claire de nuire ne soit pas nécessaire pour parler d’incivilité, on reconnait d’emblée que de telles conduites témoignent à tout le moins d’un manque de respect envers autrui.
Il s’agit d’une conduite vexatoire se manifestant par des comportements, des paroles, des écrits, des actes ou des gestes individuels ou collectifs qui sont répétés, hostiles ou non désirés. Ces gestes portent atteinte à la dignité ou à l’intégrité psychologique ou physique de la personne et entrainent un milieu d’apprentissage ou de travail néfaste. Une seule conduite grave peut aussi constituer du harcèlement si elle porte atteinte à la personne et produit sur elle un effet nocif continu.
Les VACS constituent toute forme de violence commise par le biais de pratiques sexuelles ou en ciblant la sexualité, dont l’agression sexuelle. Ceci inclus toute autre inconduite qui se manifeste notamment par des gestes, des paroles, des comportements ou des attitudes à connotation sexuelle non désirés, incluant celle relative aux diversités sexuelles ou de genre, exprimées directement ou indirectement, y compris par un moyen technologique.
Les violences à caractère sexuel incluent notamment :
- la diffusion d’images ou de vidéos sexuelles dégradantes
- les avances verbales ou propositions insistantes à caractère sexuel non désirées
- la manifestation abusive d’intérêt non désirée
- les commentaires, les allusions, les plaisanteries, les interpellations ou les insultes à caractère sexuel
Autres situations d’irrespect que notre bureau transmettra aux services responsables
Le respect prend différentes formes. Vous avez des questions sur des situations qui, selon vous, pourraient être irrespectueuses? Doivent-elles toutes être dirigées vers le Bureau du respect de la personne? Cela dépend de la situation. Voici quelques exemples.
Toute personne qui est d’avis que les obligations de la politique ne sont pas respectées est invitée à communiquer avec la personne qu’elle considère en contravention afin de faire corriger la situation. Si la situation ne se règle pas par le dialogue, une plainte peut être déposée en vertu du processus prévu dans la Politique linguistique et dans la Politique sur la liberté académique de l’UQAR.
Toute personne étudiante à l’Université doit s’appuyer sur des principes reconnus en enseignement qui favorisent les apprentissages et le respect. L’intégrité est l’un des principes qui doit régir tous les aspects du cheminement universitaire, notamment les études, ainsi que les travaux et les évaluations, mais aussi les procédures, les contributions scientifiques, toute déclaration ou production de documents. L’intégrité exige le respect des consignes et des règles institutionnelles.
En conformité à la Loi visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel dans les établissements d’enseignement supérieur, l’UQAR prévoit, dans sa Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel , un code de conduite des personnes en relation pédagogique ou d’autorité (formulaire de déclaration de conflit d’intérêts).
Pour plus d’information, consultez la section suivante : Voir la section Plaintes et signalements / Actes répréhensibles
Le respect de l’intégrité dans les activités en lien avec la recherche et la création est prévu dans la Politique sur l’intégrité en recherche et création et sur les conflits d’intérêts. Pour dénoncer un manquement, voir la section Plaintes et signalements > Intégrité scientifique et conflit d’intérêts
La Politique d’éthique en matière d’expérimentation sur les animaux vise à faire connaître les principes régissant la recherche et à préciser les responsabilités de l’UQAR et des membres de la communauté universitaire concernant l’utilisation d’animaux à des fins d’enseignement et de recherche. Il apparaît également nécessaire de rappeler aux membres de la communauté universitaire que l’utilisation des animaux doit se faire dans le respect des lois et règlements en vigueur au Canada.
Pour dénoncer un incident lié au bien-être animal, voir section Plaintes et signalement / Incident lié au bien-être animal