Les textes que vous consultez sont une codification administrative des règlements et politiques. Leur version officielle est contenue dans les résolutions adoptées par le Conseil d'administration, le Comité exécutif ou la Commission des études, selon le cas.
Politiques et directives relatives à l'enseignement et à la recherche
- C2-D1 Politique de contingentement des programmes de premier cycle
- C2-D2 Politique sur l'intégrité en recherche et création et sur les conflits d'intérêts
- C2-D4 Cadre de programmes individuels de certificat de premier cycle
- C2-D5 Politique d’internationalisation de l'UQAR
- C2-D6 Politique de soutien financier et de bourses d'excellence en recherche pour étudiantes et étudiants inscrits à l'Université du Québec à Rimouski (à l'exception des étudiantes et des étudiants couverts par le programme de soutien financier pour les étudiants en océanographie)
- C2-D7 Politique relative au fonds de développement de la recherche Abrogée
- C2-D8 Politique d'encadrement de la recherche Abrogée
- C2-D9 Processus d'inscription des étudiants à l'Université du Québec à Rimouski Abrogée
- C2-D10 Politique concernant l'offre et l'annulation des cours de chacune des sessions
- C2-D11 Politique d'évaluation périodique des programmes
- C2-D12 Politique de subvention reliée à la direction de thèses et de mémoires d'études avancées Abrogée
- C2-D14 Guide pour l’élaboration de la description d’un cours
C2-D15 Directive précisant les modalités de décentralisation de programmes (premier cycle) - C2-D16 Politique de diffusion des travaux de recherche (I - Colloques scientifiques) (II - Aide aux publications)
- C2-D17 Modalités et critères d'utilisation de la note "S" pour les études de premier cycle
- C2-D19 Politique pour l'admission au doctorat en océanographie d'étudiants ou d'étudiantes qui n'ont pas terminé leur recherche en vue de la maîtrise Abrogée
- C2-D20 Politique relative à la maîtrise du français au premier cycle
- C2-D21 Politique de services à la collectivité Application suspendue
- C2-D22 Politique précisant les modalités de décentralisation de programmes d'études avancées
- C2-D25 Directives sur les cours dispensés en coenseignement
- C2-D26 Politique de bourses postdoctorales de l'Université du Québec à Rimouski Abrogée
- C2-D27 Guide pour la détermination de la cote des cours
- C2-D28 Politique d'attribution du Fonds institutionnel de recherche (FIR)
- C2-D29 Politique d'attribution de subventions du fonds de développement pédagogique (FDP)
- C2-D30 Directive relative à la protection d'assurance-maladie pour les étudiants non canadiens Abrogée
- C2-D31 Politique relative aux unités d'éducation continue
- C2-D32 Politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains
- C2-D33 Politique de reconnaissance de la participation étudiante aux activités universitaires
- C2-D34 Politique d'éthique en matière d'expérimentation sur les animaux
- C2-D35 Demande d'un fonds de recherche
- C2-D36 Politique de prélèvement des frais indirects des subventions et contrats de recherche
- C2-D37 Politique sur la reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle de l'UQAR
- C2-D38 Politique de reconnaissance des unités de recherche
- C2-D39 Politique de reconnaissance des activités de création et de recherche-création en contexte universitaire
- C2-D40 Politique sur la liberté académique
Politiques et directives relatives au secteur administratif - Biens et services
- C3-D1 Mise à jour des méthodes administratives Abrogée
- C3-D4 Les achats et louages de biens et services
- C3-D8 Reprographie Abrogée
- C3-D9 Utilisation des locaux de l'UQAR
- C3-D10 Politique d'émission et contrôle des clés
- C3-D11 Déplacement et séjour
- C3-D12 Frais de représentation
- C3-D13 Petites caisses
- C3-D14 Cachets pour prestations de services
- C3-D16 Les achats et la location de biens et services à caractère documentaire
- C3-D17 Installation d'équipement téléphonique Abrogée
- C3-D18 Appropriation et facturation interne
- C3-D19 Facturation externe et émission de reçus
- C3-D20 Interurbains et lignes téléphoniques Abrogée
- C3-D21 Directives concernant la reproduction d'une publication protégée par le droit d'auteur et la reproduction d’œuvres littéraires pour lesquelles COPIBEC (Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction) détient les droits permettant d'en autoriser la reproduction*
- C3-D22 Directives concernant l'imputation des coûts du matériel pédagogique
- C3-D24 Procédure de location et d'emprunt de matériels et de logiciels auprès du Service des technologies de l'information Abrogée
- C3-D25 Procédures de prêt d'appareil ou de matériel de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski
- C3-D26 Modalités d'application du Règlement 14 Accès aux services de la bibliothèque
- C3-D27 Procédure de prêt ou de location d'appareil ou de matériel du Département de mathématiques, d'informatique et de génie
- C3-D28 Politique relative à la résorption des déficits réalisés sur des projets de recherche, sur les contrats ou sur des commandites Abrogée
- C3-D29 Politique relative au remboursement des frais de déménagement
- C3-D30 Directive relative à l'utilisation et à la gestion des technologies de l'information et des télécommunications
- C3-D31 Procédure d'utilisation et de prêt du matériel de géographie du Département de biologie, chimie et géographie
- C3-D32 Procédure de cadenassage
- C3-D33 Procédure de traitement des plaintes formulées lors de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat public lors d’un processus d’homologation de biens et de qualification d’entreprises
- C3-D34 Directive d’attribution et d’utilisation d’appareils de communication mobiles
Politiques et directives relatives au secteur administratif - Ressources humaines
- C3-D40 Demande de personnel Abrogée
- C3-D41 Engagement de personnel Abrogée
- C3-D42 Réclamation assurance-vie, assurance-salaire, assurance accident-maladie Abrogée
- C3-D43 Absence du travail Abrogée
- C3-D44 Offre de services Abrogée
- C3-D45 Modification au dossier Abrogée
- C3-D46 Enregistrement des heures travaillées sur la feuille de temps Abrogée
- C3-D47 Remboursement des droits de scolarité
- C3-D48 Plan d'embauche - Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées
- C3-D49 Politique de rémunération des étudiantes et des étudiants
- C3-D52 Politique relative aux tempêtes de neige Abrogée
- C3-D53 Politique relative au maintien de certains bénéfices pour les employés de soutien en congé d'études à temps complet sans traitement
- C3-D54 Politique d'attribution d'auxiliaires d'enseignement
- C3-D55 Politique et priorités globales relatives au perfectionnement des professeures et des professeurs
- C3-D56 Politique et priorités globales relatives aux congés sabbatiques des professeures et des professeurs
- C3-D57 Politique de répartition des postes de professeure et de professeur pour l'année 1991-1992
- C3-D58 Politiques et priorités globales de perfectionnement pour les chargés de cours
- C3-D59 Prêt et emprunt de personnel entre l'Université du Québec à Rimouski d'une part et l'Université du Québec ou l'une de ses unités constituantes d'autre part Abrogée
- C3-D60 Politique d'aide financière à des candidates et des candidats éventuels à des postes de professeure ou de professeur
- C3-D61 Critères de promotion aux catégories III et IV de la classification des professeurs et des professeurs
- C3-D62 Le Prix Reconnaissance de l'Université du Québec à Rimouski (abrogée)
- C3-D63 Programme d'aide aux employées et employés
- C3-D64 Politique de reconnaissance des années de service du personnel (abrogée)
- C3-D66 Politique d'accueil pour les nouveaux employés réguliers
- C3-D67 Règles d'accession à la classe I pour le personnel professionnel et technique
- C3-D68 Politique de perfectionnement du personnel cadre et administratif non syndiqué
- C3-D69 Politique de reconnaissance de la contribution des personnes chargées de cours (abrogée)
- C3-D70 Politique visant à prévenir et à contrer l’incivilité, la discrimination et le harcèlement | Formulaire de dépôt officiel d'une plainte
- C3-D71 Politique sur l'attribution du titre de professeure ou professeur émérite
- C3-D72 Procédure visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles
- C3-D73 Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
- C3-D74 Politique relative au télétravail
- C3-D75 Politique de reconnaissance et de valorisation du personnel de l’Université
- C3-D76 Politique de santé et de sécurité en milieu de travail et d’études
- C3-D77 Politique institutionnelle sur l’équité, la diversité et l’inclusion (EDI)
Politiques et directives relatives au secteur administratif - Général
- C3-D80 Modalités de désignation des étudiantes et des étudiants au Conseil d'administration ainsi qu'à la Commission des études, éligibilité aux postes et règle d'alternance de la représentation étudiante au Comité exécutif
- C3-D81 Politique d'attribution de la Médaille de l'Université du Québec à Rimouski
- C3-D83 Politique relative au changement périodique de firme de vérificateurs externes
- C3-D84 Politique relative au parrainage de projet dans le cadre de programmes gouvernementaux de développement de l'emploi
- C3-D85 Modalités d'élection d'un membre au Comité exécutif
- C3-D86 Modalités d'élection du président du Conseil d'administration
- C3-D87 Guide pour la féminisation des textes à l'Université du Québec à Rimouski Abrogée
- C3-D88 Politique sur les programmes d'ordinateur protégés par le droit d'auteur
- C3-D89 Politique de prévention et de sécurité
- C3-D90 Politique de toponymie
- C3-D91 Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration de l'Université du Québec à Rimouski
- C3-D92 La consommation de boissons alcooliques
- C3-D93 Politique linguistique de l'Université du Québec à Rimouski
- C3-D94 Politique de sécurité dans les laboratoires utilisant des matières et équipements potentiellement dangereux
- C3-D95 Politique environnementale
- C3-D96 Guide des normes graphiques Abrogée
- C3-D97 Politique de gestion des risques
- C3-D98 Politique d'attribution du Prix inspiration de l'Université du Québec à Rimouski (UQAR)
- C3-D99 Politique de la sécurité de l’information
- C3-D100 Directive sur les documents normatifs
- C3-D101 Politique de lutte contre le tabagisme visant la création d'un environnement sans fumée
- C3-D102 Directive relative à la sécurité des identifiants et des mots de passe
- C3-D103 Politique concernant le cannabis et le maintien d'un environnement sain et sécuritaire
- C3-D105 Directive pour l’attribution du prix de reconnaissance en équité, diversité et inclusion de l’Université du Québec à Rimouski
- C3-D106 Directive relative à l’utilisation des signatures numériques
- C3-D107 Protocole de sécurité pour les séjours internationaux et en régions éloignées
- C3-D108 Directive relative au choix du prénom, du nom ou du genre
- C3-D109 Cadre de gestion de la sécurité de l’information
- C3-D110 Procédure relative à la gestion des incidents de confidentialité impliquant des renseignements personnels
- C3-D111 Politique établissant le cadre de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels
- C3-D112 Directive sur la collecte, l’utilisation et la communication des renseignements personnels
- C3-D113 Directive relative à la communication de renseignements personnels à des fins d’études, de recherche ou de production de statistiques
Pour information et pour vous procurer les formulaires joints à cette directive, rendez-vous sur le Portail des personnes employées ou dans la section Protection des renseignements personnels - C3-D114 Directive sur la communication d’un renseignement personnel sans le consentement de la personne concernée