Comités institutionnels

Le Comité de discipline a pour mandat de traiter toute affaire disciplinaire qui lui est soumise en conformité avec le Règlement 7 : Infractions relatives aux études.

Pour plus d’information sur la prévention du plagiat et l’intégrité dans les études consultez le Portail employé.

Le Comité institutionnel pour la santé mentale a pour mandat de soutenir le vice-rectorat à la vie étudiante et aux relations internationales dans la réalisation du plan d’action pour la santé mentale et pour atteindre les objectifs de la politique pour la santé mentale.

Pour information : vrveri@uqar.ca

Le Comité institutionnel de santé et de sécurité en milieu de travail et d’études assure un leadership en matière de santé et de sécurité en milieu de travail et d’études au sein de l’Université.

Pour information : serv_rh@uqar.ca

Pour consulter la Politique de santé et de sécurité en milieu de travail et d’études 

Le Comité d’enquête sur les manquements à une conduite responsable ou un conflit d’intérêts a pour mandat d’enquêter sur les situations présumées de manquements à une conduite responsable ou de conflits d’intérêts, de faire rapport au vice-rectorat à la formation et à la recherche et d’indiquer s’il y a eu manquement à la conduite responsable ou présence d’un conflit d’intérêts.

Pour information ou pour dénoncer un manquement à l’intégrité ou un conflit d’intérêts : vrfr@uqar.ca

Pour consulter la Politique sur l’intégrité en recherche et création et sur les conflits d’intérêts 

En vertu de la Convention collective de travail entre l’Université du Québec à Rimouski et le Syndicat des professeures et professeurs de l’Université du Québec à Rimouski 2022-2027, les inventions qui, de l’opinion de l’inventeur, sont susceptibles d’être brevetées, sont déclarées à l’Université par l’entremise du Comité des brevets et inventions. 

Pour information : bdr@uqar.ca  

Pour consulter la Politique sur la reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle de l’UQAR 

Le Comité d’éthique à la recherche doit, au nom de l’UQAR, s’assurer que les participants humains à des activités de recherche sont traités avec dignité et que leurs droits sont respectés.

Pour plus d’information : Décanat de la recherche

Pour consulter la Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains

Le Comité d’appui à la politique environnementale est consultatif et a pour mandat de soutenir la mise en œuvre de la Politique environnementale. 

Pour information : vrrha@uqar.ca 

Pour consulter la Politique environnementale

Le mandat principal du Comité institutionnel en EDIA consiste à élaborer les orientations et à guider les actions qui permettront à la communauté universitaire de vivre et de se développer dans un environnement d’études et de travail sain, inclusif et équitable, exempt de toutes formes de discrimination. Son champ d’action s’étendra à l’ensemble des activités de l’Université (formation, recherche, services à la collectivité) afin d’éliminer les inégalités qui touchent les quatre groupes désignés (GD), à savoir les femmes, les minorités visibles, les peuples autochtones, les personnes ayant un handicap, auxquels s’ajoutent les personnes du groupe LGBTQ+.

Pour information : Équité, diversité, inclusion et accessibilité à l’UQAR

Le Comité institutionnel sur la liberté académique universitaire a pour mandat de s’assurer de la mise en œuvre de la Politique sur la liberté académique.  

Pour information : vrfr@uqar.ca  

Pour consulter la Politique sur la liberté académique

Le Comité de protection des animaux de l’UQAR (CPA-UQAR) est responsable d’assurer la protection et le bien-être des animaux utilisés à des fins de recherche et de formation.

Pour consulter la politique : Politique d’éthique en matière d’expérimentation avec des animaux

Pour plus d’information : cpa@uqar.ca

Le Comité sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels a pour fonction principale de soutenir la personne responsable de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels dans l’exercice de ses responsabilités et dans l’exécution de ses obligations en vertu de la Loi.

Pour plus d’information : prp@uqar.ca

Le Comité de sécurité de l’information a pour mandat d’appuyer l’Université quant aux mesures à mettre en place pour assurer le respect de la Politique de la sécurité de l’information et du Cadre de gestion de la sécurité de l’information. Il est la principale instance de concertation en matière de sécurité de l’information.

Pour information : secgen@uqar.ca

Pour consulter la Politique de la sécurité de l’information

Pour consulter le Cadre de gestion de la sécurité de l’information

Le Comité de toponymie examine les demandes de désignation toponymique et présente une recommandation au Conseil d’administration.

Pour information : secgen@uqar.ca 

Pour consulter la Politique de toponymie

Le Comité institutionnel contre les VACS conseille le BRP en matière de violences à caractère sexuel en tenant compte des besoins et des caractéristiques des différents groupes de la communauté universitaire.

Pour information : brp@uqar.ca

Le Comité consultatif de la promotion de la langue française a pour principal rôle de soutenir le Rectorat dans la mise en œuvre et la révision de la Politique linguistique de l’Université du Québec à Rimouski.

Pour information : rectorat@uqar.ca 

Pour consulter la Politique linguistique de l’Université du Québec à Rimouski