Règlements, politiques et directives
Les textes que vous consultez sont une codification administrative des règlements et politiques. Leur version officielle est contenue dans les résolutions adoptées par le Conseil d’administration, le Comité exécutif ou la Commission des études, selon le cas.
- Règlement 1 : Modes d’organisation et de fonctionnement des départements
- Règlement 2 : Modes d’organisation et de fonctionnement des modules
- Règlement 3 : Modes d’organisation et de fonctionnement des comités de programmes
- Règlement 4 : Modes d’organisation et de fonctionnement des unités de recherche
- Règlement 5 : Régime des études de premier cycle
- Règlement 6 : Régime des études de cycles supérieurs
- Règlement 7 : Infractions relatives aux études
- Règlement 8 : Instances et dispositions générales
- Règlement 9 : Abrogé
- Règlement 10 : Abrogé
- Règlement 11 : Appréciation étudiante de l’enseignement
- Règlement 12 : Ressources humaines
- Règlement 13 : Affaires administratives
- Règlement 14 : Accès aux services de la bibliothèque
- Règlement 15 : Registres officiels et documentation administrative
- Règlement 16 : Processus de nomination des cadres supérieurs
- Règlement 17 : Circulation et stationnement sur les campus
- Règlement 18 : Prévention et sécurité
- Règlement 19 : Modes d’organisation et de fonctionnement de l’Institut des sciences de la mer de Rimouski
- C2-D1 Politique de contingentement des programmes de premier cycle
- C2-D2 Politique sur l’intégrité en recherche et création et sur les conflits d’intérêts
- C2-D5 Politique d’internationalisation de l’UQAR
- C2-D6 Politique de soutien financier et de bourses d’excellence en recherche pour étudiantes et étudiants inscrits à l’Université du Québec à Rimouski (à l’exception des étudiantes et des étudiants couverts par le programme de soutien financier pour les étudiants en océanographie)
- C2-D10 Politique concernant l’offre et l’annulation des cours de chacune des sessions
- C2-D11 Politique d’évaluation périodique des programmes
- C2-D14 Directive pour l’élaboration de la description d’un cours et pour la détermination de la cote des cours
- C2-D15 Directive précisant les modalités de décentralisation de programmes (premier cycle)
- C2-D16 Politique de diffusion des travaux de recherche (I – Colloques scientifiques) (II – Aide aux publications)
- C2-D17 Modalités et critères d’utilisation de la note « S » pour les études de premier cycle
- C2-D20 Politique relative à la maîtrise du français
- C2-D21 Politique de services à la collectivité Application suspendue
- C2-D22 Politique précisant les modalités de décentralisation de programmes d’études avancées
- C2-D25 Directives sur les cours dispensés en coenseignement
- C2-D28 Directive d’attribution du Fonds institutionnel de recherche (FIR)
- C2-D29 Politique d’attribution de subventions du fonds de développement pédagogique (FDP)
- C2-D31 Politique relative aux unités d’éducation continue
- C2-D32 Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains
- C2-D33 Politique de reconnaissance de la participation étudiante aux activités universitaires
- C2-D34 Politique relative à la protection des animaux utilisés à des fins d’enseignement et de recherche
- C2-D35 Directive demande d’un fonds de recherche
- C2-D36 Politique de prélèvement des frais indirects des subventions et contrats de recherche
- C2-D37 Politique sur la reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle de l’UQAR
- C2-D38 Politique de reconnaissance des unités de recherche
- C2-D39 Politique de reconnaissance des activités de création et de recherche-création en contexte universitaire
- C2-D40 Politique sur la liberté académique
- C2-D41 Directive sur les mesures de soutien pour les parents aux études
- C3-D4 Les achats et louages de biens et services
- C3-D9 Utilisation des locaux de l’UQAR
- C3-D10 Politique d’émission et contrôle des clés
- C3-D11 Directive relative aux frais de déplacement et de séjour
- C3-D12 Frais de représentation
- C3-D13 Petites caisses
- C3-D14 Cachets pour prestations de services
- C3-D16 Les achats et la location de biens et services à caractère documentaire
- C3-D21 Directives concernant la reproduction d’une publication protégée par le droit d’auteur et la reproduction d’œuvres littéraires pour lesquelles COPIBEC (Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction) détient les droits permettant d’en autoriser la reproduction*
- C3-D22 Directives concernant l’imputation des coûts du matériel pédagogique
- C3-D25 Procédures de prêt d’appareil ou de matériel de l’Institut des sciences de la mer de Rimouski
- C3-D26 Directive relative à l’accès et à l’utilisation des services et ressources de la bibliothèque
- C3-D27 Procédure de prêt ou de location d’appareil ou de matériel du Département de mathématiques, d’informatique et de génie
- C3-D29 Politique relative au remboursement des frais de déménagement
- C3-D30 Directive relative à l’utilisation et à la gestion des technologies de l’information et des télécommunications
- C3-D31 Procédure d’utilisation et de prêt du matériel de géographie du Département de biologie, chimie et géographie
- C3-D32 Procédure de cadenassage
- C3-D33 Procédure de traitement des plaintes formulées lors de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat public lors d’un processus d’homologation de biens et de qualification d’entreprises
- C3-D34 Directive d’attribution et d’utilisation d’appareils de communication mobiles
- C3-D35 Directive pour la location de locaux à des personnes ou des organisations externes
- C3-D36 Directive régissant les activités politiques
- C3-D37 Procédure de travail par point chaud
- C3-D38 Directive relative aux services d’impression et de numérisation
- C3-D39 Directive sur l’acquisition, la refonte et la mise à jour des systèmes d’information
- C3-D40 Directive sur les projets impliquant des ressources informationnelles
- C3-D47 Remboursement des droits de scolarité
- C3-D54 Politique d’attribution d’auxiliaires d’enseignement
- C3-D55 Politique et priorités globales relatives au perfectionnement des professeures et des professeurs
- C3-D56 Politique et priorités globales relatives aux congés sabbatiques des professeures et des professeurs
- C3-D57 Politique de répartition des postes de professeure et de professeur pour l’année 1991-1992
- C3-D58 Politiques et priorités globales de perfectionnement pour les chargés de cours
- C3-D59 Politique relative à l’intégration des personnes chargées de cours (bourse d’intégration Louise-Bérubé)
- C3-D60 Politique d’aide financière à des candidates et des candidats éventuels à des postes de professeure ou de professeur
- C3-D61 Politique établissant les critères de promotion aux catégories III et IV de la classification des professeures et professeurs
- C3-D63 Programme d’aide aux employées et employés
- C3-D67 Règles d’accession à la classe I pour le personnel professionnel et technique
- C3-D68 Politique de perfectionnement du personnel cadre et administratif non syndiqué
- C3-D70 Politique visant à prévenir et à contrer l’incivilité, la discrimination et le harcèlement
- C3-D71 Politique sur l’attribution du titre de professeure ou professeur émérite
- C3-D73 Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
- C3-D74 Politique relative au télétravail
- C3-D75 Politique de reconnaissance et de valorisation du personnel de l’Université
- C3-D76 Politique de santé et de sécurité en milieu de travail et d’études
- C3-D77 Politique institutionnelle sur l’équité, la diversité et l’inclusion (EDI)
- C3-D78 Politique en matière de santé mentale de la communauté universitaire
- C3-D79 Directive relative au programme de mobilité internationale des membres du personnel
- C3-D80 Modalités de désignation des étudiantes et des étudiants au Conseil d’administration ainsi qu’à la Commission des études, éligibilité aux postes et règle d’alternance de la représentation étudiante au Comité exécutif
- C3-D81 Directive d’attribution de la Médaille de l’Université du Québec à Rimouski
- C3-D83 Politique relative au changement périodique de firme de vérificateurs externes
- C3-D85 Modalités d’élection d’un membre au Comité exécutif
- C3-D86 Modalités d’élection du président du Conseil d’administration
- C3-D88 Politique sur les programmes d’ordinateur protégés par le droit d’auteur
- C3-D89 Politique de prévention et de sécurité
- C3-D90 Politique de toponymie
- C3-D91 Code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil d’administration de l’Université du Québec à Rimouski
- C3-D92 La consommation de boissons alcooliques
- C3-D93 Politique linguistique
- C3-D94 Politique de sécurité dans les laboratoires utilisant des matières et équipements potentiellement dangereux
- C3-D95 Politique environnementale
- C3-D97 Politique de gestion des risques
- C3-D98 Directive d’attribution du Prix inspiration et du Prix d’excellence de la communauté diplômée
- C3-D99 Politique de la sécurité de l’information
- C3-D100 Directive sur les documents normatifs
- C3-D101 Politique de lutte contre le tabagisme visant la création d’un environnement sans fumée
- C3-D102 Directive relative à la sécurité des identifiants et des mots de passe
- C3-D103 Politique concernant le cannabis et le maintien d’un environnement sain et sécuritaire
- C3-D105 Directive pour l’attribution du prix de reconnaissance en équité, diversité et inclusion de l’Université du Québec à Rimouski
- C3-D106 Directive relative à l’utilisation des signatures numériques
- C3-D107 Protocole de sécurité pour les séjours internationaux et en régions éloignées
- C3-D108 Directive relative au choix du prénom, du nom ou du genre
- C3-D109 Cadre de gestion de la sécurité de l’information
- C3-D110 Procédure relative à la gestion des incidents de confidentialité impliquant des renseignements personnels
- C3-D111 Politique établissant le cadre de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels
- C3-D112 Directive sur la collecte, l’utilisation et la communication des renseignements personnels
- C3-D113 Directive relative à la communication de renseignements personnels à des fins d’études, de recherche ou de production de statistiques
Pour information et pour vous procurer les formulaires joints à cette directive, rendez-vous sur le Portail employé - C3-D114 Directive sur la communication d’un renseignement personnel sans le consentement de la personne concernée
- C3-D115 Directive d’attribution de la distinction Alcide-C.-Horth de l’UQAR
- C3-D116 Directive d’attribution de la distinction Pascal-Parent de l’UQAR
- C3-D117 Politique encadrant l’utilisation de l’intelligence artificielle
- C3-D118 Politique sur la gestion et sur le contrôle des accès aux actifs informationnels
- C3-D119 Directive relative à la gestion des identités et des accès aux actifs informationnels sur un support numérique
La liste des documents normatifs abrogés est disponible sur le Portail employé